RGPD

1. Politique de confidentialité

Introduction

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site ati-architecture.com des modalités de traitement de leurs données personnelles, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Données personnelles collectées

Le site ati-architecture.com ne collecte aucune donnée personnelle.

Aucun des dispositifs suivants n’est mis en place : formulaire de contact, formulaire de demande de devis, newsletter, compte utilisateur, paiement en ligne.

Cookies

Le site n’utilise aucun cookie, qu’il soit fonctionnel, statistique ou publicitaire. Aucun outil de mesure d’audience ou de suivi des utilisateurs n’est installé.

Finalité du traitement

Aucune donnée personnelle n’étant collectée, aucun traitement de données à caractère personnel n’est effectué.

Destinataires des données

Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers.

Durée de conservation

Aucune donnée personnelle n’étant collectée, aucune durée de conservation ne s’applique.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent de droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation du traitement de leurs données personnelles.

Pour toute demande, les utilisateurs peuvent contacter :
bvolle@ati-architecture.com

Modification de la politique

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de rester conforme aux évolutions légales et réglementaires.


2. Mentions légales

Éditeur du site

ATi Architecture Territoire Identité
Société à Responsabilité Limité (SARL)
Siège social : 10 rue Katherine Johnson, 14440 Douvres-la-Délivrande
SIRET : 50000262100034
RCS de Caen
Responsable de la publication : Bruno Volle
Email : bvolle@ati-architecture.com

Activité

Agence d’architecture.

Création et développement du site

Marie Volle Créatrice Graphique Responsable
Entrepreneur individuel
www.marievolle.com

Hébergement

Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : www.infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, architecture) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats pouvant être obtenus par l’usage de ces informations.